Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)" - Année de mise en ligne: 2015, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

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• Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Haute-Normandie

  • MAKALA, Annick

  • DURVILLE, Jean-Louis

  • PILLET, Didier

  • MEIGNIEN, Xavier

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°009459-05

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• Délais d’instruction des demandes de permis exclusifs de recherche et de concessions d’hydrocarbures

  • GUIGNARD, Philippe

  • CLEMENT, Pascal

  • STEINER, Rémi

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: juil. 2015 Mise en ligne: oct. 2015 Affaire n°010220-01

  • Accéder à la notice

  
• Expertise du projet d'effacement des ouvrages de Vezins et La Roche-qui-boit sur la Sélune

  • PERRIN, Thérèse

  • VINDIMIAN, Eric

  • CHOLLEY, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: mars 2015 Mise en ligne: avr. 2015 Affaire n°008106-02

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• Projet de concession de sables marins calcaires coquilliers dit de la Pointe d'Armor

  • MATHIEU, Noël

  • VO VAN QUI, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: févr. 2015 Mise en ligne: févr. 2015 Affaire n°010153-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit de la mise en œuvre de la politique nationale de prévention des risques naturels et technologiques à La Réunion

  • BUISSON, Bernard

  • MEIGNIEN, Xavier

  • LIGER, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: févr. 2015 Mise en ligne: août 2015 Affaire n°008896-04

  • Accéder à la notice

  
• Audit de la mise en oeuvre de la politique nationale de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Languedoc-Roussillon

  • PIPIEN, Gilles

  • AUBAS, Jean-Michel

  • GALIBERT, Thierry

  • BAUCHE, Alain

  • SORRO, Jean-François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: févr. 2015 Mise en ligne: août 2015 Affaire n°008896-02

  • Accéder à la notice

  
• Réforme des commissions consultatives locales

  • GOETZ, Hubert

  • VIGNOLLES, Denis

  • CLEMENT, Pascal

  • FABRE, Dominique

  • LE THEULE, François-Gilles

  • SIMONI, Marie-Louise

  • PICHON, Frédéric

  • RAYMOND, Michel

  • RIDAO, Jean-Patrick

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: janv. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°009909-01

  • Accéder à la notice

  
• Obligation de garanties financières pour la mise en sécurité des installations classées qui présentent des risques importants de pollution

  • MENORET, Bernard

  • DRON, Dominique

  • STEINER, Rémi

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: déc. 2014 Mise en ligne: févr. 2015 Affaire n°009523-01

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• Evaluation du dispositif de projets domestiques contribuant à la réduction des émissions de gaz à effet de serre sur le territoire français

  • GAZEAU, Jean-Claude

  • LIDSKY, Vincent

  • SORRO, Jean-François

  • DELPEUCH, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: déc. 2014 Mise en ligne: oct. 2015 Affaire n°009916-01

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• Mission d'évaluation de politique publique - Rapport sur la gestion des déchets par les collectivités territoriales et Note additionnelle sur la gestion des déchets dans les départements et régions d’outre-mer

  • DOUARD, Pascal

  • FARENIAUX, Bruno

  • HELBRONNER, Charles

  • FOURNEL, Jérôme

  • BAZIN, Paul

  • CHOUC, Antoine

  • CANNARD, Philippe

  • CAMPANA, Mireille

  • CHAPELLE, Marie-Christine

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: déc. 2014 Mise en ligne: mai 2015 Affaire n°009548-02

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• France Energies Marines

  • BOYE, Henri

  • CLEMENT, Pascal

  • DE LA COCHETIERE, Loïc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: nov. 2013 Mise en ligne: janv. 2015 Affaire n°008693-02

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